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Marques déposées par SLOAN VALVE COMPANY
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ROYAL PLUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL PLUS
SLOAN VALVE COMPANY

Numéro de dépôt :
94513989
Date de dépôt :
05/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2004

Présentation de la marque ROYAL PLUS

Déposée le 5 avril 1994 par SLOAN VALVE COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYAL PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-20 du 20 mai 1994.

Le déposant est SLOAN VALVE COMPANY, domicilié(e) 10500 Seymour Avenue, Franklin Park, Illinois 60131 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RINUY, SANTARELLI - France.

La marque ROYAL PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94513989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL PLUS est expirée depuis le 5 avril 2004.

SLOAN VALVE COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : CROWN , SLOAN , ROYAL II


SLOAN VALVE COMPANY - 10500 Seymour Avenue, Franklin Park, Illinois 60131 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


RINUY, SANTARELLI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-37

Publication - Publication le 20 mai 1994 au BOPI 1994-20

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